mains levées pour protester 6 lettres

 

Trouvé à l'intérieur – Page 380protester , promet à l'accepteur de n'en eriger ( Vanrobais C. Chardon . ) ... Quittance du prix , tion pour son fils et souscrivit des lettres de dance ... Trouvé à l'intérieur – Page 188Lorsqu'après la levée floréal an 11 , pour le recouvrenent du débet des de ... promet à l'accep - baud n'ayant pas fait protester les lettres de change ceur ... Trouvé à l'intérieur – Page 305Sur donné pleine & entiére main - levée de la faisie , faite quoi seroit ... 36110 livres 8 fols 6 deniers . créancier de 3800 livres , tant pour lettre de ... Trouvé à l'intérieur – Page 192protester , promet à l'accepteur de n'en exiger ( Vanrobais C. Chardon . ) ... sur les biens vendus laisser les fonds entre vos mains , jusqu'à la levée veut ... Trouvé à l'intérieur – Page 192protester , promet à l'accepteur de n'en exiger ( Vanrobais C. Chardon . ) ... sur les biens vendus laisser les fonds entre vos mains , jusqu'à la levée veut ... Trouvé à l'intérieur – Page vnouvelle Assemblée plénière de la Société , la Section des Sciences , Arts et Belles - Lettres crut devoir assurer , par une protestation régulière et officielle , son autonomie , sa dignité et ses droits . - Le dix - neuf décembre , l'Assemblée générale de ses Membres , par vote unanime , à mains levées , maintint , à son bureau , les pouvoirs ... dans la séance du six Décembre , veut surtout l'absorption de la seconde Section et recevoir , en conséquence , dans les rangs de la Société ... Trouvé à l'intérieur – Page 236Académie des Inscriptions et Belles-Lettres (Paris) ... donne lieu de croire que le serment militaire se terminoit par protester que l'on consentoit à ... Trouvé à l'intérieur – Page 236XXVIll , 6. 29 . que ce serment étoit extraordinaire ; mais Denys d'Halycarnasse Lib . IX . rapportant le même trait , appelle le ferment de Flavoleius ... Trouvé à l'intérieur – Page 37Voyez le Parc Agent de Change qui certifia les signatufait Négociant de ... en rapportant main - levée de déposés aux Consuls , lui seroient remis fans ... Trouvé à l'intérieur – Page 494registrés en la cour de parlement de Normandie . ... que la saisie du 6.desdits mois & an , des levées excrûës Iur treize journaux de terre , apartenans ... Trouvé à l'intérieur – Page 236XXVIII , 6. 29 . que ce serment étoit extraordinaire ; mais Denys d'Halycarnaffe Lib . 18. rapportant le même trait , appelle le ferment de Flavoléïus ... Trouvé à l'intérieur – Page 317La Reine contiendra une Lettre écrite de la propre main Revoiant mes ... Traité . vant celle - ci que je finis avec la protestation , Ce n'est pas une chose ... Trouvé à l'intérieur – Page 332Il a été jugé , en con1o que le porteur d'une lettre de change protestée n'était pas re séquence , que le lireur d'une lettre de ... au lieu faillite du tireur en qualité de fondé de pouvoirs du tiré pour le de la faire protester , promettait à l'accepteur de ... le 13 vent . an 6 que les Vanro de toutes hypothèques ; Considérant que le sieur Chambaud , porleur bais poursuivent en ... fonds entre vos mains , du sieur Grand , mais avec les sieurs Enfantia seuls qui de déclarèrent pas jusqu'à la levée ... Trouvé à l'intérieur – Page 217Procès - verbal d'élection , au décanat vacant par la mort de Pierre Nepveu ( 6 mars 1573 ) ; — protestation des ... Lettre de Catherine , reine de France , mère du Roi , régente ( 21 juillet 1574 ) , donnant main - levée aux chanoines de Saint ... Trouvé à l'intérieur – Page vnouvelle Assemblée plénière de la Société , la Section des Sciences , Arts et Belles - Lettres crut devoir assurer , par une protestation régulière et officielle , son autonomie , sa dignité et ses droits . - Le dix - neuf décembre , l'Assemblée générale de ses Membres , par vote unanime , à mains levées , maintint , à son bureau , les pouvoirs ... dans la séance du six Décembre , veut surtout l'absorption de la seconde Section et recevoir , en conséquence , dans les rangs de la Société ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Lettre de « CHARLES » IX au « gouverneur de Peestatz à Blois contre les estrangers par mons " l'archeves- ronne , Montdidier et Roye . ... 6. Lettre de « CATERINE ( DE MÉDICIS ) ... à mons ' de ( Fol . 208 . Humyeres , ... De Chartres , le vie jour de janvier 1562 » . ... Declaration et protestation de monseigneur ... naut , et aultres officiers du roy monsieur mon filz audict FRANÇOIS DE FRANCE ... De Baugency , le xxvile jour de jung 1562 » . de la couronne en une main estrangere . Trouvé à l'intérieur – Page 236XXVIII , 6. 29 . que ce serment étoit extraordinaire ; mais Denys d'Halycarnasse Lib , 1x . rapportant le même trait , appelle le serment de Flavoléïus ... Trouvé à l'intérieur – Page 3321810 ) ( 2 ) . provision avait péri à celle époque entre les mains du liré , sans 732. ... Il a été jugé , en con1 ° que le porteur d'une lettre de change protestée n'était pas re séquence , que le lireur d'une lettre de change ... au lieu faillite du tireur en qualité de fondé de pouvoirs du tiré pour le de la faire protester , promettait à l'accepteur de n'en exiger le ... el la une somme de 60,000 fr . , faisant partie desdites traites , jusqu'à la levée renvoie aus Chardon , qui la passent à l'ordre des ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Lettre de « CHARLES » IX au « gouverneur de Peronestatz & Blois contre les estrangers par mons ' l'archeves ne , Montdidier et Roye . ... 6. Lettre de « CATERINE ( DE MÉDICIS ) ... à mons ' de Hu( Fol . 208. ) myeres , ... De Chartres , le vie jour de janvier 1562 » . 22. ... Declaration et protestation de monseigneur ... nant , el aultres officiers du roy monsieur mon filz audict FRANÇOIS DE FRANCE ... De Baugency ; le xxvile jour de jung 1662 . de la couronne en une main estrangere . Trouvé à l'intérieur – Page 3321810 ) ( 2 ) . provision avait péri à celle époque entre les mains du lire , sans 732. ... Il a été jugé , en con1o que le porteur d'une lettre de change protestée n'était pas re séquence , que le lireur d'une leltre de change ... au lieu failiile du lireur en qualité de fondé de pouvoirs du tiré pour le de la faire protester , promellait à l'accepleur de n'en exiger le ... et la une somme de 60,000 fr . , laisant partie desdites traites , jusqu'à la levée renvoie aux Chardon , qui la passent à l'ordre des ... Trouvé à l'intérieur – Page 862ܪ et 10 . lettres de ratification doivent être scellées purements ... main - levées et extraits de ces oppositions , les droits pour un créancier inscrit . Trouvé à l'intérieur – Page 4146 ° Une circulaire de la Société des Lettres , Sciences et Arts de Bar - le - Duc , qui prie la Compagnie de se joindre à la ... un bref échange de vue , l'Académie , à mains levées , décide de s'associer à la protestation de la Société des Lettres ... Trouvé à l'intérieur – Page 436Comme la justice exige que celui qui Lorsque , dans d'autres cas , un change est proachèle ou qui prend une lettre de change , ne testé après ... Trouvé à l'intérieur – Page 494Aoust auditan : Le Defaut pris audit Gréfe de la Cour ' , par ledit Sieur de ... du 6. desdits mois & an , des levées excrûës sur treize journaux de terre ... Trouvé à l'intérieur – Page 515ARRÊT . tention est de garder ces traites et d'en laisser LA COUR ; Attendu que , conformément les fonds entre vos mains jusqu'à la levée d'une à l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 71( Liasse . ) – 1 pièce , papier . Main - levée , en Conseil d'État , des saisies failes des domaines d'Auge et de Morlain . 1587. – Lettres de Henri III qui déclare qu'il n'entend déroger en rien , ni préjudicier aux droits appartenant au A. 417.