bordereaux d'envoi définition

 

Trouvé à l'intérieur – Page 350Chaque document serait décrit sur un bordereau normalisé, contenant sa définition bibliographique et son indexation. Les bordereaux seraient envoyés à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 194DÉFINITION . – La lettre de voiture ou bordereau d'expédition est un écrit , délivré par l'expéditeur , servant à constater l'envoi des marchandises y désignées . Nous disons : 1 ° Un écrit . Il a habituellement la forme d'une lettre adressée au ... Trouvé à l'intérieur – Page 49Du bordereau individuel d'envoi des livrets , constatant la non - arrivée au corps de l'engagé volontaire . Le commandant de recrutement opère ensuite comme il ... Définition du délit d'insoumission . - Est déclaré insoumis , en temps de paix ... Trouvé à l'intérieur – Page 41Il y a défaut d'envoi , lorsque partie est réellement définitive . le commissionnaire ne ... Par le bordereau ou arrêté d'un Code civil , déjà cité , défend ... Trouvé à l'intérieur – Page 138Frais d'envoi : 33 . Définition : 3 ; 33 . ImporBlessés dans un naufrage ... Bordereaux . Des désarmements : 42 . Carnet . De caisse : 39 ; 63 ; 66. - Des Mensuels des recettes et des dé mandals pour comple : 86 . penses : 69 . Des opérations on ... Trouvé à l'intérieur – Page 127La même formule est reprise dans la circulaire n ° 65000 DEF / Gend / op / SDPI / P3 du 25 juin 2004 . - Le guide technique à l'usage des intervenants dans une affaire criminelle importante , transmis sous bordereau d'envoi n ° 6000 DEF ... Trouvé à l'intérieur – Page 362... pour les Bordereaux des envois , le montant monnoie des Iles , de chaque ... chacun def . quels on a pris un certificat féparé , il . faudra toujours ... Trouvé à l'intérieur – Page 41Il y a défaut d'envoi , lorsque partie est réellement définitive . le ... Le même article 1341 du lure privée , - Par le bordereau ou arrêté d'un Code civil ... Trouvé à l'intérieur – Page 231... définition des risques potentiels , identification des critères de ... se poursuivre ( exemple : émission de bordereau d'envoi dans une société de ... Trouvé à l'intérieur – Page 113ц LES DOCUMENTS DE BASE Les pièces comptables et les bordereaux sont traduits en cartes ou bandes perforées et donnent lieu à des articles « mouvements » ou « bordereaux ... N ° d'envoi 2 car . n . ... 113 DÉFINITION DE LA SOLUTION : Trouvé à l'intérieur – Page 177Dans de tels cas , les règles régissant l'envoi des courriers ... transportée comme une valise séparée consignée sur le bordereau du courrier diplomatique . Trouvé à l'intérieur – Page 368Bordereau et enveloppe d'envoi . 1 . Les valeurs à recouvrer composant un même envoi sont inscrites sur un bordereau conforme au modèle A ciannexé . Les coupons d'intérêt ou de ... P. 604 , 641–642 Texte déf . P. 1135 Pour la suite , v . Trouvé à l'intérieur – Page 194... les talons des récépissés auxquels seront annexés les bordereaux d'envoi des figurines établis par l'adininistration . ... Sont exclus de la présente définition les contrats ou engagements pour fourniture de denrées ou produits déterminés à ... Trouvé à l'intérieur – Page 292... formules de soumissions , et les bordereaux d'annonces ; examiner et vérifier les plans soumis par divers ingénieurs ... 2760 2880 3000 DESSINATEUR EN CONSTRUCTION DE NAVIRES ( Ship Draftsman ) DÉFINITION DE LA CLASSE ... Trouvé à l'intérieurLa lettre de candidature Définition et mode de réalisation La lettre de ... Elle n'est pas non plus un simple bordereau d'envoi ( auquel cas une carte de ... Trouvé à l'intérieur – Page 29En cas de resus ou contestation pour résultant du défaut d'envoi , ne se prescrit ... Par le bordereau ou arrêté les dépenses accessoires . d'un agent de ... Trouvé à l'intérieur – Page 942En l ' absence de définition par l ' art . R . 49 - 5 c . sans qu ' en soit affectée la validité du titre exépr . pén . des modalités de transmission au comp - cutoire , constitué par le bordereau d ' envoi sitable direct du Trésor de l ' état récapitulatif des ... Trouvé à l'intérieur – Page 35... sont relatives à : La coordination de l'exécution de l'aide communautaire , La contribution à la définition des politiques et ... bordereau d'envoi , le soumet à la signature du Chef de la Délégation ; l'envoie au payeur délégué pour réglement . Trouvé à l'intérieur – Page 28... de ce même article , les bordereaux d'envoi de ces états , signés par l'officier du ministère public , valaient titres exécutoires . En se prononçant ainsi , l'arrêt attaqué n'encourt pas le grief allégué ; en effet , en l'absence de définition par l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 21En l'absence de définition par l'article R. 49-5 du Code de procédure pénale des modalités de transmission de l'état ... de ce texte , les bordereaux d'envoi de ces états , signés par l'officier du Ministère public , valaient titres exécutoires . Trouvé à l'intérieur – Page 29En cas de resus ou contestation pour résultant du défaut d'envoi , ne se prescrit ... Par le bordereau ou arrêté les dépenses accessoires . d'un agent de ... Trouvé à l'intérieur – Page 431Définition et surveillance , a , 66. - Chaque condamné aux travaux forcés ... Bordereaux d'inscriptions hypothécaires . Voyez Inscriptions hypothécai res ... Trouvé à l'intérieurLes Chefs d'établissement n'ayant pas d'élèves correspondant à la définition de l'échantillon renverront un bordereau « état néant » . MM . les Inspecteurs d'académie ... Désignation des documents Chefs d'établissement Date limite d'envoi à ... Trouvé à l'intérieur – Page 75Définition des publications officielles et documents gouvernementaux 1. ... Le mode d'établissement des bordereaux d'envoi peut être fixé d'un commun accord ... Trouvé à l'intérieur – Page 703En ce qui concerne la définition des attributions , vous avez soit la définition de l'Unesco qui présente la lacune ... Le texte de l'article 4 prévoit que le mode d'établissement des bordereaux d'envoi peut être fixé d'un commun accord par des ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Section 3 : Le bordereau d'envoi Définition : Le bordereau d'envoi ( BE ) est un document qu'emploie l'administration pour transmettre des pièces relatives à une même affaire , lorsque cette transmission ne nécessite pas la rédaction d'une ... Trouvé à l'intérieur – Page 48... son exploitation par préférence à d'autres états pour dresser la liste des objets « acquis » selon la définition que j'en ai ... est le document que cet entrepreneur de la deuxième phase du transport a établi à partir de ses bordereaux d'envoi . Trouvé à l'intérieur – Page 48... son exploitation par préférence à d'autres états pour dresser la liste des objets « acquis » selon la définition que j'en ai ... est le document que cet entrepreneur de la deuxième phase du transport a établi à partir de ses bordereaux d'envoi . Trouvé à l'intérieur – Page 41... sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit et la ... Il y a défaut d'envoi , lorsque partie est réellement définitive . le commissionnaire ne prouve pas l'envoi de la part Par la preuve testimoniale . ... --Le même article 1341 du ture privée , — Par le bordereau ou arrêté d'un Code civil , déjà cité , défend d'admettre aucune ... Trouvé à l'intérieur – Page 166Le guide technique à l'usage des intervenants dans une affaire criminelle importante , transmis sous bordereau d'envoi n ° 6000 Def / Gend / O.E. / PJ du 12 mars 1993 détaille les missions de l'officier de relations publiques . La pratique de ... Trouvé à l'intérieur – Page 185En ce qui concerne la définition des attributions , vous avez soit la définition de l'Unesco qui présente la lacune ... Le texte de l'article 4 prévoit que le mode d'établissement des bordereaux d'envoi peut être fixé d'un commun accord par des ...