Trouvé à l'intérieur... pas déterminé – n'est guère synonyme d'apathie ou d'inactivité... et qu'il ne ... de l'autorité centrale communautaire concluait à un avis défavorable. Trouvé à l'intérieur... il ne cesse de me rappeler que la vie est aussi synonyme de ténacité . ... d ' un organisme communautaire pour les jeunes : Lachenaie Action Jeunesse . Trouvé à l'intérieurque ce changement soit synonyme d'émergence d'une «société de ... et les principales activités de l'organisme à but non lucratif Communautique. Trouvé à l'intérieur – Page 24... les Français ressentent et revendiquent le fait d'être citoyens d'une commune, combien affichent une appartenance communautaire à. un département '? ... On peut regretter tel ou tel circuit de décision, l'influence de tel ou tel autre organisme. ... est devenue tellement commune qu'on pourrait l'orthographier en un seul et même mot : les "technocradebruxellés", synonyme de fonctionnaires européens). Trouvé à l'intérieur – Page 76A toute crise répond en effet , pour tout organisme qui prétend mener un rôle actif dans les processus de changement , la nécessité d'une réforme . ... Il existe en effet deux acceptions du terme de « quête » : l'un est synonyme de recherche de quelque chose , tandis que l'autre désigne l'action ... Cette dimension n'est pas absente des processus d'élaboration des politiques au niveau communautaire . Trouvé à l'intérieur – Page 41C'est ainsi que plusieurs organismes du communautaire maigre fonctionnent: ... comme synonyme de régulation L'INSTITUTIONNALISATION DU SECTEUR COMMUNAUTAIRE. Trouvé à l'intérieur... employée par les articles 59 et 59bis est synonyme de celle de « branche ... lors : – de la transformation d'un organisme à caractère collectifen un ... Trouvé à l'intérieurPour une dette, le capital est synonyme du principal. ... à une mise en œuvre plus cohérente de la réglementation communautaire dans les États membres. Trouvé à l'intérieur... dans le secteur communautaire est celui qui permet d'apporter à l'organisme qui ... ou politique de commandites (l'un n'étant pas synonyme de l'autre). Trouvé à l'intérieur – Page 20Il souligne cependant : Toutefois la décentralisation n'est pas synonyme d'indépendance totale . ... Distribution des services : • Centre local de services communautaires • Centre communautaire de santé • Centre hospitalier universitaire ... Trouvé à l'intérieur... ce mot «essentiel» n'a donc pas pour synonyme le mot «unique»; ... la charge fiscale d'un organisme public puisse être qualifié de «pratique abusive», ... Trouvé à l'intérieur – Page 34Pour l'État , le terme communautaire est vite devenu synonyme de social , de collectif et pourquoi pas de national ou ... première approche dont les acteurs sont principalement des cinéastes de l'ONF ( Office national du film ) , organisme ... Trouvé à l'intérieur – Page 9L'âge chronologique subit l'influence des effets de l'ordre communautaire ou sociétal . Il répond à ... Le troisième âge a d'abord été utilisé , sous l'influence de J. Huet , comme le synonyme de l'âge de la vieillesse . ... L'âge biologique , qui répertorie l'état de l'organisme , ne correspond pas à l'âge chronologique . Trouvé à l'intérieur – Page 78Au contraire, elle apporte de la richesse a la ville-centre. ... (entendue comme synonyme de tranquillité, de sécurité, d'esprit communautaire, ... Trouvé à l'intérieur – Page 110... en service social«un peu synonyme d·intervention communautaire«on a consacré ... 76 On entend par organisme communautaire une personne morale constituée ... A l'intérieur du cadre très large du comportement organisationnel, chacun des 32 collaborateurs développe une perspective particulière en s'appuyant sur des disciplines jusque-là tenues à l'écart (linguistique, psychanalyse), sur des ... Trouvé à l'intérieur – Page 26Cette vision communautaire mit en place des moyens considérables de « formation / entraînement » visant à surmonter le ... Le développement , alors synonyme de participation , alimentait de nouvelles aspirations des classes populaires . ... L ' « équilibre » et la « régularité » de l ' « organisme social » en place devait ... Trouvé à l'intérieur – Page 8339Les moyens qu'il privilégie : le loisir , l'action communautaire et l'éducation populaire . Depuis les 60 dernières années , le Centre Durocher est au coeur du développement de son quartier . ... gaspillage de l'eau potable est monnaie courante , dans les pays du Sud , le changement climatique est synonyme de sécheresse ... Trouvé à l'intérieur – Page 42... de planification générale de l ' économie , l ' idée même de planification étant pour beaucoup synonyme de collectivisme . ... Un organisme très important , le « Council of Economic Advisers » , est chargé d ' informer le président et de le ... Trouvé à l'intérieur – Page 44CERTIFICATION DES PRODUITS Synonyme d'homologation. ... CES (COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL) Organisme européen consultatif de représentation mixte des ... Trouvé à l'intérieur... non gouvernementales [ONG] ou organisme communautaire) ou d'une personne. ... ce qui n'est toutefois pas synonyme d'abandon de tout sens critique. Trouvé à l'intérieur... synonyme de l'expression de « déshabillage » utilisée par la directive. ... en dépit du fait que le législateur communautaire avait procédé par voie ... Trouvé à l'intérieur – Page 107En tant que liberté communautaire , la liberté d'opinion ne doit pas plus être pensée selon un concept individualiste de liberté , même dans la ... Le service public est l'organisme , juridiquement déterminé , chargé de réaliser la communication publique . ... La communication publique n'est donc pas synonyme de communication civique puisqu'elle exige la médiation concrète du service public . Trouvé à l'intérieur – Page 52Contribution des organismes communautaires Le Tableau 3 estime globalement à 40 % l'apport des milieux étudiés parmi les diverses ... Un des défis vient de ce que partenariat n'est pas synonyme d'une simple complémentarité niveleuse . Trouvé à l'intérieur... n'est pas forcément synonyme d'unité ou d'unicité de l'institution : nombre de villes ... extérieures au système communautaire urbain : ainsi le clergé, ... Trouvé à l'intérieur – Page 124fluence des pouvoirs publics , cet organisme peut même se faire conduire par des considérations autres que celles de ... in - house s ' est développée dans le contexte de contentieux se référant au droit communautaire des marchés publics . ... Pour l ' utilisation d ' un synonyme ( étrote dépendance ) voir la note no 14 . Trouvé à l'intérieur – Page 231Le centre social a réalisé une exposition sur le thème « les quartiers ont ... venir habiter dans ce quartier reste encore synonyme de promotion sociale . Trouvé à l'intérieur – Page 446378 ) et les marchés passés dans le domaine communautaire des secteurs " spéciaux " ( ancien C . marchés publ . , art . ... se veut uniquement “ un mécanisme correctif ” ( 1768 ) dans un contentieux où l ' a posteriori était souvent synonyme d ' inefficacité ... ( 1767 ) Sur la notion d ' organisme de droit public : CJCE , 15 janv . Trouvé à l'intérieur – Page 54En Pologne par contre , depuis la socialisation de vastes secteurs de l'économie en 1948 , " petite entreprise " est synonyme d'entreprise privée . Quant à l'artel ' russe , association artisanale communautaire présentant un mode d'exploitation original et spécifique à l'époque tsariste ... Quoi de plus significatif que cette définition aussi extensive que pragmatique proposée par un dirigeant d'organisme de ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Une travailleuse sociale, une infirmière ou, même, la responsable d'un petit organisme communautaire du quartier ou du ... avec divers représentants des services publics pour qui « la maternité adolescente » est le plus souvent synonyme de ... Trouvé à l'intérieur – Page 44Pour être reconnu d'intérêt général , il est ainsi interdit à un organisme lyrique d'affecter de façon marchande d'éventuels bénéfices . ... Dans ces conditions , l'intérêt général devient un synonyme d'activité non lucrative et un antonyme de celui de commerce comme ... en droit interne , ou du service d'intérêt économique général , en droit communautaire ce qui est , disons - le , totalement contraire au ... Trouvé à l'intérieur – Page 1182Foresterie communautaire (gestion participative des forêts, cogestion, ... branches et le sol ou le dessus des contreforts, souvent synonyme de tronc. Trouvé à l'intérieur – Page 135D'ailleurs , dans certains pays d'Afrique de l'Ouest , l'expression « participation communautaire » est synonyme , sur le terrain , de « ticket modérateur » ... Trouvé à l'intérieur – Page xvLa ville est de même , d'après la description aristotélicienne , un organisme vivant se suffisant à lui - même . ... organiques constitue le contenu même de la moralité ; dans son ensemble la relation communautaire est synonyme de bien et de ... Trouvé à l'intérieur – Page 21Au sein de cet organisme , un comité national , interprofessionnel , officialise ... Terroir Dans l'univers viticole , le mot est presque synonyme de cru . Trouvé à l'intérieur – Page 765En droit , il est essentiellement synonyme d'indemnisation ( 6 ) . L'amende prévue par le droit français ou le droit communautaire ne peut être considérée comme une réparation entendue dans ce sens . ... reprochés , à l'importance du dommage causé à l'économie et à la situation de l'entreprise ou organisme sanctionné . Trouvé à l'intérieur – Page 295Organisme public chargé de la surveillance et du bon fonctionnement des marchés financiers , notamment de la protection des ... puisqu'elle supervise les Directions générales et les quinze mille fonctionnaires de l'administration communautaire . ... Communauté ( européenne ) : synonyme de CEE , puis 295 Glossaire. Trouvé à l'intérieur – Page 158droit des affaires, comptable, gestion financière, fiscal, droit communautaire, social, ... PLAFOND D'ESCOMPTE Synonyme de ligne d'escompte . Trouvé à l'intérieur – Page 484L'importance de ce type d'organisme se retrouve dans la gestion des grands carnivores ... étant ensuite utilisée pour l'application du droit communautaire . Trouvé à l'intérieur – Page 338Ce type d'organisme ne peut exister que dans une économie où les marchés ... Fonds d'investissement – Terme synonyme de fonds de placement mais qui englobe ...