curage de fossé définition

 

Trouvé à l'intérieur – Page 2135 Les règlements concernant l'entretien et le curage des fosses d'aisances sont applicables aux cloaques . ... du Code pénal ont étendu cette définition : Est réputé parc ou enclos , dil le premier de ces articles , tout terrain environné de fossés ... Définition de la mitoyenneté. Curage d'égout, de puits, de rivière; outils de curage, époque des curages, produits du curage; ordonner, interrompre le curage. Curage des ganglions. Il s'accompagne généralement d'un faucardage pour es plantes aquatiques indésirables ou envahissantes. Il convient de ne remplissent des fonctions d’intérêt privé (drainage) et d’intérêt général (décantation / épuration des eaux, habitats naturels pour La structure standard est faite d’un profil rond et un ou plusieurs barres de renforcement centrales, en fonction de la largeur du godet. Décliner. L’entretien par le curage : Il existe plusieurs techniques d’entretien de fossés et celui que nous réalisons se nomme un curage. parfois confondus avec un simple fossé du fait de la rectification de leur cours par l’homme : tracé plus rectiligne, profil en travers remanié, etc. Le curage consiste en la démolition partielle d'un bâtiment dans le but de réaliser des travaux de rénovation, le démantèlement d'un mur, la préparation pour une démolition ou encore l'assainissement d'édifices anciens. Le site Internet essaie de rassembler tous les glossaires, les grands et les petits, afin de rendre la recherche de mots plus facile. L’écoulement des eaux usées dans les canalisations entraîne la formation de dépôts sur les parois, causée par l’accumulation de tartre, graisses, débris et matières organiques. A cela peut s'ajouter à titre Le curage concerne surtout l' assainissement collectif. 4. godet de curage de fossé. Définition curage. Quant à leur entretien, il était à la charge du seigneur ou à la charge des vassaux par suite de conventions spéciales. Définition: Le faucardage est l'action de couper les végétaux aquatiques. Le curage de la fosse septique : définition. Les définitions et citations issues du Littré ne sont pas les nôtres et ne reflètent aucunement nos opinions. Plus de 7 millions de deutsche mark ont été consacrés aux travaux routiers, de la réparation des nids de poule au curage des fossés. Pour protéger les canalisations, il est important de savoir quand et comment faire un curage de canalisation. aA. - Dans les zones où le courant se ralentit brutalement. Notre équipe d’experts répond à toutes vos questions sur le curage de canalisations. Leur conception et entretien adaptés permet ainsi de limiter les impacts négatifs et de préserver les cours d’eau qu’ils alimentent. - Relever les fossés d’une pièce de terre. Trouvé à l'intérieur – Page 607L'arrêt du Conseil du 26 mai 1705 mettait à la charge des propriétaires riverains l'entretien et le curage des fossés qui ... I. DÉFINITION . – La police des routes comprend l'ensemble des règles ayant pour but d'assurer la conservation des ... Curage d'égout, de puits, de rivière; outils de curage, époque des curages, produits du curage; ordonner, interrompre le curage. Sans curage, les effets sur la fosse sont nombreux en plus des bouchons dans les canalisations : Vitesse d’écoulement ralenti ou bouchon complet. Le curage doit être réalisé une fois par an au moins. En plus, il faut faire une vidange tous les 4 ans et un curage complet du système. Le problème est que la police de l’eau a une approche très partisane en la matière et qu’elle est prompte à décider que tel ruisseau est un cours d’eau (plutôt qu’un fossé ou un drain créé de la main de l’homme) sur lequel les interventions possibles sont très limitées du fait de la réglementation. Trouvé à l'intérieur – Page 187Le curage lement se lèvent pour l'appuyer . du fossé , très onéreux pour la première de ces La Chambre ... et de repousser par la lettre rigoureuse vous connaissez tous et l'insuffisance et les utiles d'une définition législative , des demandes ... Vidange curage à Cambrai (59) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Parfaitement adaptés pour le nettoyage des tranchées larges, le chargement des matériaux, la définition, l'aménagement et le profil des talus, le nivellement et les travaux de finition dans les applications de construction, d'aménagement des sites et d'entretien routier. Ditches Cleaning Bucket applicable to Mod. - Dans les zones où le courant se ralentit brutalement. Exemple : Tous les ans, la municipalité procède au curage des fossés en bord de route et récupère des tonnes de déchets. Curage. godet de curage de fossé 80. Filtrer par filter_list. Parfois les sédiments sont directement projetés sur la berge par un canon. Aller au menu Aller au contenu. Exemple : Tous les ans, la municipalité procède au curage des fossés en bord de route et récupère des tonnes de déchets. Un fossé économique étroit se produit lorsqu’une entreprise ne possède qu’un léger avantage concurrentiel par rapport à des entreprises concurrentes opérant dans le même type d’industrie ou dans un type similaire. Cependant, les marais n’ont pas été entretenus Cependant, les marais n’ont pas été entretenus pendant deux générations, alors qu’un curage optimum se réalise avec une périodicité de 5 à 10 ans. Trouvé à l'intérieur – Page 187Le curage lement se lèvent pour l'appuyer . du fossé , très onéreux pour la première de ces La Chambre ... et de repousser par la lettre rigoureuse vous connaissez tous et l'insuffisance et les utiles d'une définition législative , des demandes ... 24 juin 2021 ThePressFree Aucun commentaire. Nous intervenons pour le curage régulier de bouches d’égouts, le curage de canalisations de tous diamètres ainsi que le débouchage. (©Arnaud Rousseau) (©Arnaud Rousseau) En Bretagne : la Frsea a donné rendez-vous au Gaec du Pont Menard pour montrer comment la bonne gestion de l’eau sécurise la production de fourrages et de légumes irrigués tout en contribuant à réguler le débit du ruisseau qui traverse l'exploitation. La jurisprudence les caractérise sur la base de deux critères : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine ;-l'écoulement d'un débit suffisant durant une majeure partie de l'année. - Relever les fossés d’une pièce de terre. Trouvé à l'intérieur – Page 1012Sa définition , 1715 à 1718 ;. sa nature , V. page - sa forme , 1722 8. ; - celui qui n'a pas de date certaine ... Curage de fossés , 1797. – Corvées . La mitoyenneté est un droit de propriété sur un mur, une clôture, une haie, un fossé, édifiés sur la limite séparative, qui appartiennent en commun à deux voisins, dont les terrains sont contigus. S'agissant de la réglementation, les obligations ne sont pas les mêmes, selon qu'il s'agisse d'un fossé ou d'un cours d'eau. Gestion, curage et entretien des fossés et cours d'eau à la pelle mécanique... en savoir + ÉTANGS, MARES ET BASSINS. Découvrez le cycle d'un curage de fossés respectant la nature et comment Transtrak facilite se respect. 1. fait de curer, de nettoyer en grattant et en raclant, spécialement des fossés ou des canaux 2. en médecine, fait de nettoyer le contenu d'une cavit é. Quelques mots au hasard. le stockage des produits de curage sur les bandes tampons ou végétalisées. Fosse creusée en long pour délimiter des parcelles de terrain, pour faciliter l'écoulement des eaux, ou pour servir de défense, de rempart : Les remparts et les fossés des châteaux. Fossés de drainage et autres fossés La protection des lacs et des cours d’eau commence en amont dans le bassin versant. Trouvé à l'intérieur – Page 1012Sa définition , 1715 à 1718 ; sa nalure , V. page 180 ; — sa forme , 1722 s .; celui qui n'a pas de date certaine ... Curage de fossés , Corvées . Trouvé à l'intérieur – Page 184Définition légale de l ' injure et de la diffamation . ... on ajouta les actions relatives à l ' élagage des arbres et haies , et au curage des fossés . Trouvé à l'intérieur – Page 799L'action de curer , de nettoyer . On dit en astres . C'eit la même chose que passer par le méridien ce sens , le curage d'un puits , d'un fossé , & c . Tout riverain doit maintenir le libre écoulement des eaux s’écoulant sur sa propriété. 3. Cependant, dans certains cas, les juges … Et dans ce cas, la fosse septique ne fonctionne plus correctement. Explorer. Les limites d’action 15 Glossaire - Références 2 3 SOMMAIRE. curage est employé comme nom masculin singulier. Trouvé à l'intérieur – Page 140Curage 5 ; ( fosse derne 5s .; compa( construction ) 12 ; Jet ou dépôt sur la parations civiles ) 79 . ... Mais cette définition privée , vie publique ( V. Discipline , nos 16,139 et s . , 268 ; No- manque totalement de précision , car elle comprend tout ... Définition. Trouvé à l'intérieur – Page 140Fosses à comparti- Louage ( curage des Privé 3 , V. Fosses Serviiude 54 s . ... Mais cette définition privée , vie publique ( V. Discipline , nos 16,139 et s . , 268 ; Nomanque totalement de précision , car elle comprend tout aussi laire , nos 754 et ... Les fossés constituent l'un des éléments importants de la problématique. Les procédures applicables lorsque les ma De plus, il ne faut pas oublier que le fait de curer un fossé à l’amont d’un cours d’eau augmente son débit, ce qui, en cas de crue, peut avoir des conséquences importantes à l’aval. Tout entretien de fossé doit donc se faire en concertation étroite avec la structure de gestion de la rivière (syndicat de rivière). Définition de fossé; Synonyme de fossé (31) Contraire de fossé (2) Fosse longitudinale pratiquée dans le sol pour délimiter des terrains ou faciliter l’écoulement des eaux. Trouvé à l'intérieur – Page 15... XV et XVIe siècles ANDRÉ BOUVARD Définition : le retrahant ou retrayant ( du ... recouvre des réalités très diverses selon les lieux : curage des fossés ... Opération curage des fossés en Seine-et-Marne, par des agriculteurs de la Fdsea. 1 fait de curer, de nettoyer en grattant et en raclant, spécialement des fossés ou des canaux. Annuler et revenir aux résultats. Le curage de canalisation par définition est une opération d’entretien des tuyaux qui permet d’éviter de devoir les déboucher trop souvent. Curage de fossés à Saint Christoly de Blaye fait par un professionnelle du terrassement : Définition: Action de curer, c'est-à-dire de gratter une surface pour la … Godets de curage de fossés - Minipelle 180,0 mm (71 in) Capacité 14.8 ft³ 420 l Poids 476.2 lb 216 kg Épaisseur de la lame de base 0.8 in 20 mm. Les usages des sédiments de curage - Le régalage sur berge . Au fil du temps, l’encrassement progressif des tuyaux conduit à un Il est réalisé grâce à un bateau faucardeur, ou faucardeuse. Accentuer les contrastes. procédé de transport et de pasteurisation simultanés de boues de curage: method for the simultaneous transport and pasteurization of sewage sludge: procédé et dispositifs permettant d'améliorer l'aptitude à la déshydratation mécanique de boues de curage Filtrer par Tout supprimer. Opérations dont l'objectif est d’enlever les sédiments qui s'accumulent : - Dans le lit des cours d'eau. Trouvé à l'intérieur – Page 144... qui mot locatives renvoie à la définition de l'artis'élèvent à cet égard ... à défaut qu'il ne s'agit ici que des réparations mises de curage des fossés ... Trouvé à l'intérieur – Page 607L'arrêt du Conseil du 26 mai 1705 mettait à la charge des propriétaires riverains l'entretien et le curage des fossés qui ... I. DÉFINITION . – La police des routes comprend l'ensemble des règles ayant pour but d'assurer la conservation des ... le curage de cours d’eau, conduisant à un recalibrage, sans autorisation préalable, l’utilisation d’un godet trapèze car celui-ci reprofile le lit et altère les berges. Caractéristiques des godets de curage de fossés inclinables Cat ®. avec . Trouvé à l'intérieurCe deuxième élément de la définition signifie que toute opération concernant un ... n'est pas un travail public alors que le curage d'un fossé en est un. Trouvé à l'intérieur – Page 441Quelle est la nature du droit de plantis sur les propriété . Le curage du fossé appartient essen - chemins dicinaux ? tiellement à la police des routes , c ' est une mesure Ecartons tout de suite la définition que donne du administrative et les ... Définition de « CURAGE » s. f. Espece d'herbe qu'on appelle autrement poivre d'eau. Trouvé à l'intérieur – Page 130Le fait du curage réitéré par un des propriétaires , qui y conduit ; le propriétaire ... Le fossé mitoyen doit être entretenu à confondre le droit de divers ... Curage des ganglions. Recommandations du HCSP relatives à la prévention et à la prise en charge du COVID-19 chez les patients à risque de formes sévères. Elles n’émanent pas de Dicocitations et ne sauraient l'engager. 2. excavation creusée en longueur. L’engagement de curage du fossé réalisé dans de bonnes conditions permet de rajeunir des milieux confinés, d’initier un nouveau cycle de développement biologique et de retrouver la capacité hydraulique du réseau. Le curage ganglionnaire est une intervention chirurgicale destinée à retirer un ensemble de ganglions lymphatiques. Curage. réfl. Trouvé à l'intérieur – Page 236Époque des curuges . Il sera fait tous les ans , aux époques qui seront fixées par le syndicat , un curage à vieux fonds et à vieux bords des cours d'eau et fossés désignés à l'article 1er . ... Art . 15. Définition et limites des curages . Le curage ... 2 (médecine) fait de nettoyer le contenu d'une cavité. Deux méthodes sont possibles : Extirpation instrumentale, radicale et sanglante, des éléments d'une région (curage ganglionnaire, axillaire, inguinal) Trouvé à l'intérieur – Page 495Époque des curages . Il sera fait tous les ans , aux époques qui seront fixées par le syndicat , un curage à vieux fonds et à vieux bords des cours d'eau et fossés désignés à l'article er . ... Art . 15. Définition et limites des curages . Le curage ... Godets de curage de fossés - Minipelle 1 600 mm (63 in) Largeur 63 in 1600 mm Capacité 9.9 ft³ 279.79 l Poids 306.7 lb 139.1 kg. Les curages et créations de fossés par l’entreprise Huart sont effectués à la pelleteuse hydraulique à l’aide d’un godet orientable trapézoïdal offrant comme avantages : un encombrement réduit de la chaussée, le chargement en continu des boues, une vitesse d’exécution accrue. Définition : (fr-rég|fo.se) fossé (m) Fosse creusée en long pour clore, pour enfermer quelque espace de terre, ou pour faire écouler les eaux, ou anciennement pour la défense d’une place, dune ville, dun château. Pourquoi faut-il entretenir ses canalisations ? Trouvé à l'intérieur – Page 556144 à 147. - Entretien et ré FORGES ET MARTINETS . Définition , t . IV , paration de leurs logements , t . VII , p . 58 , p . ... 623 , FOSSÉS . Fossés sur le bord des routes imn . 644 . Taxes ajoutées à l'impôt des pa périales ; entretien et curage , t ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Ces réparations comprennent le no 11 , C. rur . , punit ceux qui , sans motif légitime , curage des fossés . ... Le code pénal de 1867 ne reproduit les dégradations et les pertes dans les cas prévus pas la définition , pas plus que le code rural . Fichier : 3_BPUF_fossés_VLC.doc TEST Ingénierie Dernier enregistrement le : 16/04/15 Page 13/18 N° de prix Désignation et définition des ouvrages et prix en toutes lettres Prix en Euros HT 4 TRAVAUX DE REPROFILAGE DE FOSSES Il existe différentes dimensions de godet de curage. Toutefois en assainissement individuel, il est possible de curer : Trouvé à l'intérieur – Page 741Indépendamment du curage extraordinaire qui aura lieu aussitôt après ... et l'avis des ingénieurs , un curage à vieux fonds et à vieux bords des cours d'eau et des fossés désignés dans ledit article . Art . 13. Définition et limites des curages . Explorer. Les cureuses de fossé et rigoleuses sont des équipements pour engins souvent utilisés pour faciliter la création ou l’entretien d’un petit chenal. Les questions préalables à toute action 14 7. GlosbeMT_RnD. Le curage consiste à retirer des structures spécifiques comme le béton détérioré ou contaminé avec de l’amiante par exemple. Trouvé à l'intérieur – Page 144... qui mot locatives renvoie à la définition de l'artis'élèvent à cet égard ... à défaut qu'il ne s'agit ici que des réparations mises de curage des fossés ... Le curage axillaire consiste à enlever les ganglions de l'aisselle. Vérifiez la prononciation, les synonymes et la grammaire. - Entourer un pré de fossés. Opérations dont l'objectif est d’enlever les sédiments qui s'accumulent : - Dans le lit des cours d'eau. Trouvé à l'intérieur – Page 599Propriétaires riverains peuvent exiger le curage des fossés , 269. - Royales et départementales . ... --Saisie - gagerie , définition , 121. Conseils sur l’organisation des réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP) en cancérologie dans le contexte de … Évacuation, à l'aide des doigts, du contenu d'une cavité naturelle ou pathologique (par exemple, évacuation des débris placentaires de la cavité utérine après un avortement)2. CANCER - Cancer et santé publique. Ils seront étalés en couche mince sur les terrains avoisinants. Qu’est-ce qu’un fossé économique étroit? 1. fosse creusée le long de qqch, pour délimiter et protéger un lieu, permettre l'écoulement des eaux. Capacité: 0,08 m³ - 0,26 m³. Explication sur le curage d’une fosse septique Aussi important que la vidange, le curage d’une fosse septique a pour objectif d’éliminer le tartre et les déchets accumulés dans le temps ou de déboucher les canalisations. Trouvé à l'intérieur – Page 745432 ; ( pouvoirs de l'Administration ) S. 413 . tension , définition R. 329 . traité , enregistrement S. 251 . transmission S. 309 . usage S. 248 ... ( recours ) S. 46 . res nullius S. 157 , Eaux pluviales S. 3 , riverains , droits S. curage S. 89 s . , 393 ; rouissage du lin S. 167 ; R. 208 S .; 241 ; R. 276 . ... S.53 ; ( inondation , élargissement S. 4 , décret , recours S.186 . déversoir S. 221 ; Fossé S. 38 . indemnité ) s . Découvrez le cycle d'un curage de fossés respectant la nature et comment Transtrak facilite se respect. Trouvé à l'intérieur – Page 988Définition des usages locaux et anciens 1. ... Un M. de Passy , on doit entendre ceux qui préfet ne peut pas faire pour le curage d'un résultent d'arrêts de l'ancien conseil d'Etat , cours d'eau non ... Le préfet ne peul ordonneroes Travaux Il résulte de l'instruction que le fossé dont vie redressement ou de rectification . Chaque définition comme celle de Fossé est issue du Dictionnaire de la langue française d'Émile Littré dont la rédaction dura de 1847 à 1865. Sa tige est noüée & ferme, ayant quelques concavitez d'où sortent ses feuilles, qui ressemblent à celles de la menthe, toutefois plus grandes, plus molles & plus blanches. Le curage a pour but de restaurer la capacité hydraulique des fossés. curage - Définitions Français : Retrouvez la définition de curage, ainsi que les expressions... - synonymes, homonymes, difficultés, citations. Godets de curage fossés applicables au Mod. Ceux-ci peuvent ainsi présenter des largeurs allant de 20 à 100 cm. Le fossé se distingue du cours d’eau par le fait qu’il s’agit d’un aménagement créé par l’homme et qui ne provient pas d’une source. Les techniques de curage 10 5. Les sédiments sont régalés sur la servitude locale, ce qui permet d'effectuer le régalage sans nuisances pour l'agriculteur, Curer un canal, un fossé, une mare, un ruisseau; curer une écurie, une étable; curer une charrue; curer un trou; curer un bois. Godet de Curage de Fossé Gamme spécifique de godets de curage et de maintien de canaux d’écoulement, de berges, de petits lits fluviaux et de digues. Trouvé à l'intérieur – Page 286Curage ( fossés d'assainissement ) , 353 . Curage ( fossés de clôture ) , 353 . Curage ( frais de ) , 967 . Curage ( pouvoirs des préfets ) , 208 , 215 et s . Curage ( taxe de ) , 998 . Curage du ... Définitions , 1 et s . Dégradations , 649 , 662 et s . Définition de fossé étroit. fait de curer, de nettoyer en grattant et en raclant, spécialement des fossés ou des canaux en médecine, fait de nettoyer le contenu d'une cavité "CURAGE" dans l'encyclopédie. fossé, définition et citations pour fossé : fossé nm (fô-sé ; quelques personnes disent fo-sé, et H. Estienne remarque que fosse a l'o long et fossé l'o bref ; du temps de Chifflet, quelq : ... Définition tirée du dictionnaire de la langue française adapté du grand dictionnaire de Littré 4. curage ganglionnaire: définition des termes liés au cancer. Entretien et curage des fossés Qu'appelle­-t­-on un fossé ? Les synonymes du mot fossé présentés sur ce site sont édités par l’équipe éditoriale de synonymo.fr. Le curage des canalisations fait partie des opérations d' entretien d'une fosse septique ou d'une fosse toutes eaux, tout comme la vidange de la fosse septique et la maintenance des filtres plantés. L'utilisation du service de dictionnaire des synonymes fossé est gratuite et réservée à un usage strictement personnel. Définition fossé. Il peut être en eau, ou non, et l’eau qui … 3. ouvrage qui barre un cours d'eau afin de faire monter le niveau. Trouvé à l'intérieur – Page 498... moyen de laquelle lesdites dessus visés ; - Casse . eaux s'écoulaieni dans les fossés dont son habitation est entourée ; que ce fait , n'étant ... Étang . autorisée , poide , 392 ; ( concession ( formes , demande ) Curage 450-8m ; ( au- amende ) 798 .; con- conditionnelle ) 470 ... ( définition ) 25 s .; 293 , non ' navigabios ) Domaine public 2 , 4 i dépendance ) 162 Étang ( autorisation ) 808 .; ( compé- s . , 13 ... Pour préserver le bon fonctionnement du système d’épuration d’une fosse septique, effectuer le curage est important. Une opération qui doit être faite par un professionnel car le processus est complexe. Le curage peut concerner : des puits dont le fond est envasé ou engorgé de matériaux empêchant son utilisation optimale des milieux naturels ou semi-naturels (mare, étang, cours d'eau…) des installations de gestion des eaux usées (fosse septique, égout) des fossés de drainages (Craste, watringues, watergangs…) Conçu pour le curage de fossés, le talutage, le nivellement et d'autres travaux de finition. Curage de fosse septique dans la région Centre : Trouvez un professionnel en quelques clics : coordonnées, horaires, devis, … toutes les informations dans l'annuaire PagesJaunes. Comparer des modèles. Curage. Les contenus et les rubriques utiles. Trouvé à l'intérieur – Page 187Le curage lement se lèvent pour l'appuyer . du fossé , très onéreux pour la première de ces La Chambre ... d'une définition législative , des demandes qui applications ; et nous comptons à l'avance sur peuvent être fondées sur des titres ... indir. « C'était au seigneur suzerain à régler l'étendue et la largeur des fossés, c'était lui qui dans certains cas exigeait qu'on les comblât. Et pour quelques endroits particuliers on utilise un "traînard" c'est un espèce de godet de trapèze modifié que l'on traîne dans le fossé avec un tracteur. Trouvé à l'intérieurCe deuxième élément de la définition signifie que toute opération concernant un ... n'est pas un travail public alors que le curage d'un fossé en est un. fossé (n.m.). Dictionnaire Français Définition. Il s'agit d'une démolition partielle qui consiste à enlever : le béton détérioré, le béton contaminé. C' est devenu la seule méthode efficace avec l'arrachage manuel depuis l'interdiction de mise sur le marché des produits phytosanitaires destinés à l'éradication des plantes aquatiques. Trouvé à l'intérieur – Page 741Définition et limites des curages . — Le curage comprendra les travaux nécessaires pour ramener les différentes parties des cours d'eau à leurs largeurs et à leurs profondeurs naturelles . En cas de difficultés , ces largeurs et ces profondeurs pour les diverses parties des cours d'eau et fossés , ainsi que les dimensions des ... Cette opération consiste à déposer les sédiments en formant une bande de 5 à 10 m de large et de 10 à 30 cm d'épaisseur. > lecture ≃ 2 mn Définition Fossé:. Trouvé à l'intérieur – Page 608La Société française d'Encouragement à l'Industrie laitière vient de modifier comme suit la définition du lait votée par le ... Nous pensons que s'il y a lieu de curer le fossé qu'un envasement naturel ou fortuit a comblé , pour empêcher les eaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 20Immédiatement ou quelque temps après , on creuse un petit fossé ( fosseta ) au pied de ... du bêchage , de l'écoulement des eaux et du curage des fossés . Trouvé à l'intérieur – Page 21Le curage à vieux fonds et à vieux bords du fossé désigné dans l'article 1er aura lieu aux époques qui seront fixées par le préfet , sur la proposition de la commission exécutive et l'avis des ingénieurs . Art . 13. Définition et limite des curages . Apprendre la définition de 'godet curage de fossés'. pour pelle hydraulique. Nom masculin singulier. Le curage qualifie l'action d'ôter les dépôts vaseux ou autres qui se sont accumulés dans un étang, drain, fossé ou cours d'eau. Principe général : la présomption de mitoyenneté . Définition : (fr-rég|fo.se) fossé (m) Fosse creusée en long pour clore, pour enfermer quelque espace de terre, ou pour faire écouler les eaux, ou anciennement pour la défense d’une place, dune ville, dun château.